Ce sont les règles, les lignes directrices qui déterminent comment l’organisme est dirigé. Ces règles respectent les limites de la loi et les objets de l’organisme, tels qu’inscrits aux lettres patentes.
C’est dans les règlements généraux qu’on détermine qui peut être membre de l’organisme, qui peut siéger au conseil d’administration, quels sont les rôles des différents membres du CA, qui est responsable de signer les contrats et les chèques, etc.
Les règlements généraux permettent d’établir comment les membres, les administrateurs et administratrices, et les employées, employés doivent agir dans des situations précises.
Puisque chaque personne impliquée à l’organisme (membre, futur, future membre; administratrice, administrateur; employée, employé; partenaire) doit respecter ces règlements, chaque personne devrait les lire au moins une fois.
Il est difficile de respecter des règles lorsqu’on ne les connait pas, n’est-ce pas?
Les règlements généraux sont modifiés et adoptés par le conseil d’administration, puis entérinés par l’assemblée générale des membres. En fin de compte, ce sont les membres qui ont le dernier mot sur les changements à apporter aux règlements généraux.
Les procédures, les politiques et les guides, quant à eux, sont simplement adoptés par le conseil d’administration.
La dernière mise à jour des règlements généraux a été faite en 2023. Les modifications ont été entérinées par l’assemblée générale des membres le 20 juin 2023.
